Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO QUALITE FRUITS ET LEGUMES
EURO QUALITE F.L

Numéro de dépôt :
93464562
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque EURO QUALITE FRUITS ET LEGUMES

Déposée le 9 avril 1993 par la société EURO QUALITE F.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO QUALITE FRUITS ET LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société EURO QUALITE F.L domicilié(e) CENTRE EUROPEEN D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION-GRAND SAINT CHARLES, B.P 5117, 66031 PERPIGNAN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 219 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître RESPAUT CHRISTINE AVOCAT - France.

La marque EURO QUALITE FRUITS ET LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO QUALITE FRUITS ET LEGUMES est expirée depuis le 9 avril 2003.

EURO QUALITE F.L a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR LE MARCHE TOUT PRES, TOUT FRAIS


EURO QUALITE F.L - CENTRE EUROPEEN D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION-GRAND SAINT CHARLES, B.P 5117, 66031 PERPIGNAN Cédex - France - SIREN 389219387


Maître RESPAUT CHRISTINE AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

- transformation tous produits alimentaires. - contrôle de la qualité de tous produits alimentaires.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.